Bienvenue sur le site internet https://tdi-isolation.fr/ (ci-après le « Site »).
1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://tdi-isolation.fr/ les informations suivantes :
2. Identification
Nom de la société : TDI ISOLATION
Appartenance : Groupe ENERGIE +
Directeur de la publication : M. Thomas Clément
TDI ISOLATION ANTILLES
Adresse : BURO CLUB GPE IMM SIMKEL ETG 1, 3617 BD DU MARQUISAT DU HOUELBOURG, 97122 BAIE-MAHAULT, GUADELOUPE
SIREN : 477 616 874
SIRET : 477 616 874 00046
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
TVA intracommunautaire : FR02477616874
RCS : 477 616 874 R.C.S. Pointe-à-Pitre
Greffe : Pointe-à-Pitre (inscription le 25/06/2004)
RNE : Inscrit le 25/06/2004
Capital social : 30 480,00 €
TDI MARTINIQUE
Adresse : BURO CLUB MARTINIQUE IMMEUBLE AV, 97200 FORT-DE-FRANCE, MARTINIQUE
SIREN : 933 279 416
SIRET : 933 279 416 00012
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
TVA intracommunautaire : FR93933279416
RCS : 933 279 416 R.C.S. Fort-de-France
Greffe : Fort-de-France (inscription le 26/09/2024)
RNE : Inscrit
Capital social : 1 000,00 €
ENERGIE +
Adresse : IMMEUBLE SIMKEL J6 – 1ER ETAGE, 3617 BOULEVARD DE LA POINTE JARRY, 97122 BAIE-MAHAULT, GUADELOUPE
SIREN : 893 085 753
SIRET : 893 085 753 00018
Forme juridique : Autre société civile
TVA intracommunautaire : FR95893085753
RCS : 893 085 753 R.C.S. Pointe-à-Pitre
Greffe : Pointe-à-Pitre (inscription le 18/01/2021)
RNE : Inscrit le 18/01/2021
Capital social : 1 010,00 €
3. Hébergement
Le Site est hébergé par la société :
O2SWITCH
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
NB : L’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
« Le fait, pour toute personne, de présenter à l’hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. »
4. Propriété intellectuelle
L’Éditeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus présents sur le Site.
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5. Liens hypertextes
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